Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SILICON WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Care Pack SILICON SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILICON WEB domicilié(e) 1ère Avenue, 8ème Rue,06513 CARROS - 06513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 783 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque Care Pack SILICON SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILICON WEB Société Anonyme - 1ère Avenue, 8ème Rue,06513 CARROS - 06513 - France - SIREN 424783397
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Appareils pour l'antidémarrage et l'immobilisation de véhicules, ou tout autre engin ou machine, à distance par réception d'impulsion radio ; dispositif électrique d'allumage ou d'antidémarrage à distance ; installation électrique pour préserver du vol ; dispositif électrique et électronique et radio-électronique du contrôle d'allumage. Agence de surveillance, consultation en matière de sécurité, service de sécurité pour la protection des voitures par localisation de satellite.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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